Les familles de filières
| Filière | Principe | Quand la choisir |
|---|---|---|
| Fosse toutes eaux + épandage | Les eaux prétraitées s'infiltrent dans des tranchées, dans le sol en place | Sol assez perméable, place suffisante, nappe pas trop haute |
| Fosse + filtre à sable vertical | Le traitement se fait dans un massif de sable rapporté, drainé ou non | Sol trop ou pas assez perméable |
| Fosse + tertre d'infiltration | Massif de sable hors du sol | Nappe proche de la surface, roche |
| Dispositif agréé : micro-station, filtre compact, filtre planté | Traitement dans une cuve ou un massif réduit, agréé par l'État | Petit terrain ; vérifiez l'entretien et, pour une micro-station, l'électricité |
Les dispositifs agréés et leur guide d'utilisation sont publiés sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif.
Dimensionner
- La taille se calcule en équivalents-habitants, en général un par pièce principale (chambres, séjour).
- Une fosse toutes eaux fait au moins 3 m³ jusqu'à 5 pièces principales, plus 1 m³ par pièce en plus.
- Les eaux traitées sont de préférence infiltrées dans le terrain ; un rejet vers un fossé ou un cours d'eau n'est possible que si l'infiltration est impossible, avec l'accord du propriétaire du milieu de rejet.
Les étapes avec le SPANC
- Étude de sol par un bureau d'études : souvent demandée par le règlement du SPANC, toujours utile pour choisir la filière.
- Dépôt du projet au SPANC avec un plan de masse : il contrôle la conception. Son attestation de conformité est à joindre au permis de construire.
- Contrôle de bonne exécution pendant les travaux, avant de reboucher les tranchées.
- Contrôles périodiques ensuite, et vidange de la fosse quand les boues dépassent la moitié de son volume.
Dessinez le plan de masse de votre assainissement, avec les distances aux limites, à la maison et au puits.
Faire mon plan d'assainissementQuestions fréquentes
Micro-station ou fosse avec épandage : laquelle coûte le moins ?
Cela dépend du terrain : l'épandage demande de la place et un bon sol ; la micro-station prend peu de place mais consomme de l'électricité et demande un entretien régulier. Comparez les devis sur toute la durée de vie, entretien compris.
Peut-on poser l'assainissement soi-même ?
Oui, aucun texte ne l'interdit, mais le SPANC doit contrôler les travaux avant le remblaiement, et la filière doit respecter le projet validé.
Quelles distances respecter ?
35 m d'un captage déclaré d'eau potable, c'est la règle nationale. Les autres distances (5 m de la maison, 3 m des limites et des arbres) viennent de la norme DTU 64.1, que la plupart des SPANC appliquent.
Sources : Arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques des installations d'assainissement non collectif (articles 6 à 12 et annexe 1) ; Code de l'urbanisme, article R431-16 c) ; Code de la santé publique, articles L1331-1-1 et L2224-8 ; portail interministériel de l'assainissement non collectif.
Mon Plan Travaux n'est pas un service de l'administration. Ces informations générales ne remplacent pas le règlement d'urbanisme de votre commune ni l'avis du service instructeur.