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Assainissement individuel : choisir sa filière

Mis à jour le 19 novembre 2026

En bref

Sans tout-à-l'égout, une maison doit avoir son propre assainissement, contrôlé par le SPANC. La filière classique associe une fosse toutes eaux et un épandage dans le sol du terrain. Si le sol ne convient pas, on utilise un sol reconstitué (filtre à sable, tertre) ou un dispositif agréé (micro-station, filtre compact). L'étude de sol et la place disponible décident le plus souvent.

Les familles de filières

FilièrePrincipeQuand la choisir
Fosse toutes eaux + épandageLes eaux prétraitées s'infiltrent dans des tranchées, dans le sol en placeSol assez perméable, place suffisante, nappe pas trop haute
Fosse + filtre à sable verticalLe traitement se fait dans un massif de sable rapporté, drainé ou nonSol trop ou pas assez perméable
Fosse + tertre d'infiltrationMassif de sable hors du solNappe proche de la surface, roche
Dispositif agréé : micro-station, filtre compact, filtre plantéTraitement dans une cuve ou un massif réduit, agréé par l'ÉtatPetit terrain ; vérifiez l'entretien et, pour une micro-station, l'électricité

Les dispositifs agréés et leur guide d'utilisation sont publiés sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif.

Dimensionner

  • La taille se calcule en équivalents-habitants, en général un par pièce principale (chambres, séjour).
  • Une fosse toutes eaux fait au moins 3 m³ jusqu'à 5 pièces principales, plus 1 m³ par pièce en plus.
  • Les eaux traitées sont de préférence infiltrées dans le terrain ; un rejet vers un fossé ou un cours d'eau n'est possible que si l'infiltration est impossible, avec l'accord du propriétaire du milieu de rejet.

Les étapes avec le SPANC

  • Étude de sol par un bureau d'études : souvent demandée par le règlement du SPANC, toujours utile pour choisir la filière.
  • Dépôt du projet au SPANC avec un plan de masse : il contrôle la conception. Son attestation de conformité est à joindre au permis de construire.
  • Contrôle de bonne exécution pendant les travaux, avant de reboucher les tranchées.
  • Contrôles périodiques ensuite, et vidange de la fosse quand les boues dépassent la moitié de son volume.

Dessinez le plan de masse de votre assainissement, avec les distances aux limites, à la maison et au puits.

Faire mon plan d'assainissement

Questions fréquentes

Micro-station ou fosse avec épandage : laquelle coûte le moins ?

Cela dépend du terrain : l'épandage demande de la place et un bon sol ; la micro-station prend peu de place mais consomme de l'électricité et demande un entretien régulier. Comparez les devis sur toute la durée de vie, entretien compris.

Peut-on poser l'assainissement soi-même ?

Oui, aucun texte ne l'interdit, mais le SPANC doit contrôler les travaux avant le remblaiement, et la filière doit respecter le projet validé.

Quelles distances respecter ?

35 m d'un captage déclaré d'eau potable, c'est la règle nationale. Les autres distances (5 m de la maison, 3 m des limites et des arbres) viennent de la norme DTU 64.1, que la plupart des SPANC appliquent.

Sources : Arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques des installations d'assainissement non collectif (articles 6 à 12 et annexe 1) ; Code de l'urbanisme, article R431-16 c) ; Code de la santé publique, articles L1331-1-1 et L2224-8 ; portail interministériel de l'assainissement non collectif.

Mon Plan Travaux n'est pas un service de l'administration. Ces informations générales ne remplacent pas le règlement d'urbanisme de votre commune ni l'avis du service instructeur.