Mentions légales
Éditeur du site
Mon Plan Travaux est édité par [raison sociale ou nom de l'éditeur], [forme juridique], [adresse], immatriculé sous le numéro [SIREN / SIRET].
Directeur de la publication : [nom ou fonction]. Contact : [adresse électronique de contact].
Hébergement
[Nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone]. Les serveurs sont situés dans l'Union européenne.
Données utilisées
Cadastre (Parcellaire Express), BD TOPO, BD ORTHO, Plan IGN, LiDAR HD, RGE ALTI : © IGN, Géoplateforme, Licence Ouverte Etalab 2.0. Zonage des documents d'urbanisme : Géoportail de l'urbanisme. Géocodage : Base Adresse Nationale, via la Géoplateforme.
Responsabilité
Mon Plan Travaux n'est pas un service de l'administration, ni lié à Enedis ou à un SPANC. Les plans sont établis d'après le cadastre, qui n'a pas valeur de bornage. Les seuils de formalités, les distances et les calculs d'ensoleillement sont indicatifs : la mairie, Enedis et le SPANC restent seuls juges des dossiers qu'ils reçoivent.