Les deux définitions
| Emprise au sol | Surface de plancher | |
|---|---|---|
| Ce qu'on mesure | La projection verticale du volume | Les surfaces closes et couvertes |
| Murs | Comptés (mesure extérieure) | Non comptés (mesure intérieure) |
| Débords et auvents | Comptés s'ils reposent sur des poteaux | Non comptés |
| Hauteur | Indifférente | Seules les parties de plus de 1,80 m |
| Carport ouvert | Compté | Pas de surface de plancher |
Exemples
- Abri de 3 m × 3 m à l'extérieur, murs de 10 cm : 9 m² d'emprise au sol, environ 7,8 m² de surface de plancher.
- Carport de 3 m × 5 m sur poteaux : 15 m² d'emprise au sol, pas de surface de plancher. Il demande une déclaration préalable.
- Terrasse de plain-pied : pas d'emprise au sol au sens des seuils, si elle n'est pas surélevée.
Laquelle compte pour la déclaration ?
Les deux : une construction demande une déclaration préalable dès que son emprise au sol ou sa surface de plancher dépasse 5 m². La taxe d'aménagement, elle, se calcule sur une surface proche de la surface de plancher.
Le site affiche la surface de chaque élément que vous placez, et une surface taxable approchée dans le dossier complet.
Calculer sur mon planQuestions fréquentes
Les débords de toit comptent-ils dans l'emprise au sol ?
Pas les simples débords de toiture sans poteaux. Un auvent ou un débord soutenu par des poteaux, oui.
Une piscine a-t-elle une emprise au sol ?
Les seuils des piscines se lisent en surface de bassin : 10 m² et 100 m².
Sources : Code de l'urbanisme, articles R420-1 (emprise au sol), R111-22 (surface de plancher) et R421-9.
Mon Plan Travaux n'est pas un service de l'administration. Ces informations générales ne remplacent pas le règlement d'urbanisme de votre commune ni l'avis du service instructeur.