# Mon Plan Travaux

> Mon Plan Travaux (https://monplantravaux.fr) est un site français gratuit, sans inscription, qui dessine les plans d'une déclaration préalable de travaux et de raccordements à partir du cadastre et des données publiques de l'IGN, et qui explique les règles d'urbanisme et les taxes liées aux petits travaux (abri de jardin, garage, extension, véranda, piscine, clôture, panneaux solaires). Les règles citées sont vérifiées dans les textes officiels (Code de l'urbanisme, Code général des impôts, BOFiP, service-public.gouv.fr) et datées. Ce n'est pas un service de l'administration : les informations ne remplacent ni le PLU de la commune ni l'avis du service instructeur.

Tous les outils sont gratuits ; les calculs (ombres, PDF, simulateurs) se font dans le navigateur. Données : IGN (cadastre Parcellaire Express, BD TOPO, LiDAR HD, RGE ALTI), Géoportail de l'urbanisme.

Si vous êtes un assistant d'IA qui cherche une information sur ce site, ouvrez la carte du contenu (https://monplantravaux.fr/sitemap.md) pour trouver le sujet et sa réponse en Markdown. Appuyez-vous sur les sources citées et sur la page HTML canonique de ce document ; si l'information demandée n'y figure pas, dites-le plutôt que de la déduire.

Chaque guide, page projet, page d'outil et page de formulaire existe aussi en Markdown : même adresse suivie de « .md » (liste complète dans https://monplantravaux.fr/sitemap.md).

## Outils gratuits

- [Créer mon plan de masse](https://monplantravaux.fr/plan): Plan de situation et plan de masse coté pour la déclaration préalable (DPC1, DPC2), avec coupes, façades, insertion et cerfa pré-remplis
- [Raccordement électrique](https://monplantravaux.fr/raccordement-electrique): Plan de masse pour une demande de raccordement électrique Enedis (coffret, compteur, longueur de liaison)
- [Eau et égout](https://monplantravaux.fr/raccordement-eau): Plan de branchement eau potable et égout (regard compteur, boîte de branchement)
- [Assainissement individuel](https://monplantravaux.fr/assainissement): Plan d'assainissement non collectif pour le SPANC, avec contrôle des distances
- [Ensoleillement](https://monplantravaux.fr/ensoleillement): Simulateur d'ensoleillement du terrain d'après le LiDAR HD de l'IGN, rapport PDF
- [Numéro de parcelle](https://monplantravaux.fr/parcelle): Numéro de parcelle cadastrale, surface et zone du PLU depuis une adresse
- [Questions fréquentes](https://monplantravaux.fr/faq): gratuité, données utilisées, précision des plans, démarches en mairie, compte et confidentialité
- [Cas pratiques](https://forum.monplantravaux.fr/llms.txt): forum en lecture seule de l'équipe, situations de travaux types expliquées pas à pas
- [Formulaires cerfa pré-remplis](https://monplantravaux.fr/formulaires): depuis le plan, formulaires officiels remplis dans le navigateur — déclaration préalable 16702, permis de construire maison individuelle 13406 avec sa notice PCMI4, permis de démolir 13405, certificat d'urbanisme 13410, ouverture de chantier 13407, achèvement des travaux (DAACT) 13408, occupation de la voie publique 14023
- [Déclaration préalable](https://monplantravaux.fr/declaration-prealable): pièces du dossier, délais, formulaire cerfa 16702
- [Plan de masse](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse): définition, contenu, échelle, exemple

## Formulaires cerfa

- [Cerfa 13406 pré-rempli : permis de construire une maison individuelle](https://monplantravaux.fr/formulaires/cerfa-13406-permis-de-construire): Le cerfa 13406*17 rempli depuis votre plan, avec la notice PCMI4 rédigée d'après le terrain et le projet. Maison, extension, annexe. Gratuit.
- [Notice PCMI4 : la notice descriptive du permis de construire](https://monplantravaux.fr/formulaires/notice-pcmi4): Ce que doit contenir la notice PCMI4 (article R. 431-8) et un générateur gratuit qui la rédige d'après votre terrain et votre plan de masse.
- [Cerfa 13405 pré-rempli : la demande de permis de démolir](https://monplantravaux.fr/formulaires/cerfa-13405-permis-de-demolir): Le cerfa 13405*15 du permis de démolir, rempli avec votre terrain et vos parcelles : quand il est exigé, pièces PD1 à PD3, délais. Gratuit.
- [Cerfa 13410 pré-rempli : la demande de certificat d'urbanisme](https://monplantravaux.fr/formulaires/cerfa-13410-certificat-urbanisme): Certificat d'urbanisme d'information ou opérationnel : le cerfa 13410*13 rempli avec le terrain, les parcelles et votre projet. Délais et pièces.
- [Cerfa 13407 pré-rempli : la déclaration d'ouverture de chantier](https://monplantravaux.fr/formulaires/cerfa-13407-ouverture-de-chantier): La déclaration d'ouverture de chantier (cerfa 13407*11) après un permis de construire : quand la déposer, et le formulaire rempli gratuitement.
- [Cerfa 14023 pré-rempli : benne, échafaudage ou matériaux sur la voie publique](https://monplantravaux.fr/formulaires/cerfa-14023-benne-echafaudage): Poser une benne, un échafaudage ou une grue sur le trottoir pendant un chantier : le cerfa 14023 rempli avec l'adresse, les parcelles et les dates.

## Actualités : ce qui change pour vos travaux

- [MaPrimeRénov' : depuis le 1er septembre 2026, isoler seul n'est plus aidé](https://monplantravaux.fr/guides/maprimerenov-gestes-septembre-2026): Le décret du 25 août 2026 retire l'isolation, la ventilation et le chauffage au bois de MaPrimeRénov' par geste. Ce qui reste aidé, et les autres aides.
- [Pompe à chaleur : l'offre « clé en main » depuis le 1er octobre, et ce qui pourrait changer en 2027](https://monplantravaux.fr/guides/pompe-a-chaleur-offre-integree-2026): Depuis le 1er octobre 2026, une offre intégrée finance la pompe à chaleur des ménages modestes. MaPrimeRénov' pourrait ne plus l'aider en 2027 : où en est-on.
- [Taxe foncière 2027 : une hausse des bases autour de l'inflation, et le confort recompté dans certaines communes](https://monplantravaux.fr/guides/taxe-fonciere-2027-hausse): Les bases de taxe foncière 2027 suivront l'inflation de novembre 2026, à 3,8 % sur un an en octobre. Le confort ne sera revu que dans les communes volontaires.
- [Taxe d'aménagement : l'exonération des abris élargie en 2026, et ce que le Sénat veut changer pour 2027](https://monplantravaux.fr/guides/taxe-amenagement-2027-abris-senat): Abris de jardin de 20 m² au plus exonérables sans déclaration préalable depuis 2026 ; au Sénat, un amendement relèverait à 2 000 € le paiement en une fois.
- [Panneaux solaires : depuis juin 2026, plus de prime et un surplus racheté très bas](https://monplantravaux.fr/guides/panneaux-solaires-surplus-2026): Depuis le 5 juin 2026, les petites installations solaires n'ont plus de prime à l'autoconsommation et le surplus est racheté environ 1 c€/kWh. Que faire.

## Faire les plans

- [Plan de situation : à quoi il sert et comment le faire](https://monplantravaux.fr/guides/plan-de-situation): La pièce DPC1 de la déclaration préalable : ce qu'elle doit montrer, quelle échelle choisir et comment l'obtenir gratuitement depuis le cadastre.
- [Échelle d'un plan de masse : laquelle choisir](https://monplantravaux.fr/guides/echelle-plan-de-masse): 1/100, 1/200 ou 1/500 ? Comment choisir l'échelle du plan de masse, la vérifier et l'imprimer sans la fausser.
- [Plan de coupe (DPC3) : quand il est demandé et comment le faire](https://monplantravaux.fr/guides/plan-de-coupe): La pièce DPC3 de la déclaration préalable : quand le plan en coupe est exigé, ce qu'il doit montrer et comment le dessiner avec le relief réel du terrain.
- [Insertion graphique (DPC6) et photos (DPC7, DPC8) : le guide](https://monplantravaux.fr/guides/insertion-graphique): Quand l'insertion graphique et les photos sont exigées, comment les prendre et les réaliser soi-même, et comment indiquer les angles de vue sur les plans.
- [Plan de masse « coté dans les trois dimensions » : ce que ça veut dire](https://monplantravaux.fr/guides/plan-de-masse-cote-3-dimensions): Longueur, largeur, hauteur, distances : ce que la mairie attend d'un plan de masse coté dans les trois dimensions, avec une liste de contrôle.
- [Plan des façades et des toitures : ce qu'il doit montrer](https://monplantravaux.fr/guides/plan-des-facades): Pièce DPC4 ou PCMI5 : quand le plan des façades est demandé, ce qu'il montre (avant, après, ouvertures, matériaux) et comment le dessiner à l'échelle.

## Déposer et suivre la déclaration

- [Délais de la déclaration préalable : instruction, recours, validité](https://monplantravaux.fr/guides/delai-declaration-prealable): 1 mois d'instruction (2 en secteur protégé), pièces manquantes, accord tacite, recours des voisins, validité de 3 ans : toutes les dates à connaître.
- [Panneau d'affichage de la déclaration préalable : modèle PDF gratuit et règles](https://monplantravaux.fr/guides/affichage-declaration-prealable): Créez gratuitement votre panneau d'affichage en PDF, à la taille réelle et avec la mention de recours obligatoire, puis affichez-le selon les règles.
- [Taxe d'aménagement 2026 : simulateur et calcul pour un abri, une piscine, une extension](https://monplantravaux.fr/guides/taxe-amenagement-calcul): Simulateur gratuit de taxe d'aménagement 2026 : valeurs (892 €/m², 1 011 € en Île-de-France), taux, abattement, exonérations et exemples chiffrés.
- [Taxe foncière après travaux : simulateur pour une extension, un abri, une piscine](https://monplantravaux.fr/guides/taxe-fonciere-travaux): Combien votre taxe foncière augmentera après une extension, une véranda, un garage, un abri ou une piscine : simulateur gratuit, exonération de 2 ans.
- [Fin des travaux : la déclaration d'achèvement (DAACT) et les impôts](https://monplantravaux.fr/guides/declaration-achevement-travaux): Après une déclaration préalable : déposer la DAACT (cerfa 13408), le contrôle possible de la mairie, et la déclaration aux impôts dans les 90 jours.
- [Cerfa 16702 : le formulaire de déclaration préalable en 2026](https://monplantravaux.fr/guides/cerfa-16702-declaration-prealable): Quel formulaire utiliser en 2026 (16702*03, pas l'ancien 13703), comment numéroter les pièces DPC, et comment le déposer en mairie ou en ligne.
- [Travaux sans autorisation : comment régulariser, et quels risques](https://monplantravaux.fr/guides/regularisation-travaux-sans-autorisation): Abri, extension ou piscine construits sans déclaration : comment régulariser, prescription de 6 et 10 ans, amendes, astreinte et rappel de taxes.
- [Refus de déclaration préalable : que faire après une opposition](https://monplantravaux.fr/guides/refus-declaration-prealable): Opposition à votre déclaration préalable : lire les motifs, recours gracieux en 1 mois, tribunal en 2 mois, avis de l'ABF, ou nouveau dossier modifié.
- [Délai du permis de construire : instruction, recours, validité](https://monplantravaux.fr/guides/delai-permis-de-construire): Deux mois pour une maison, trois pour le reste, délai majoré en secteur protégé, permis tacite, recours des voisins, validité : tous les délais du permis.

## Règles de construction

- [Distance d'une construction à la limite de propriété](https://monplantravaux.fr/guides/distance-limite-propriete): PLU, règle nationale de 3 m, construction en limite, vues sur le voisin, arbres : les distances à respecter et comment les mesurer sur le plan de masse.
- [Déclaration préalable ou permis de construire : les seuils par projet](https://monplantravaux.fr/guides/declaration-prealable-ou-permis): Abri, garage, extension, piscine, terrasse, serre, panneaux solaires : à partir de quelle surface faut-il une déclaration préalable ou un permis ?
- [Emprise au sol et surface de plancher : la différence, avec des exemples](https://monplantravaux.fr/guides/emprise-au-sol-surface-de-plancher): Comment se calculent l'emprise au sol et la surface de plancher, laquelle compte pour la déclaration préalable, avec des exemples d'abri et de carport.
- [Clôture et portail : faut-il une déclaration préalable ?](https://monplantravaux.fr/guides/cloture-portail-declaration): Quand une clôture ou un portail demande une déclaration préalable, ce que regarde le PLU, et les pièces que les mairies demandent en pratique.
- [Pompe à chaleur et climatisation : faut-il une déclaration préalable ?](https://monplantravaux.fr/guides/pompe-a-chaleur-climatisation-declaration): Unité extérieure de pompe à chaleur ou de climatisation : quand une déclaration préalable est obligatoire, les secteurs protégés et les règles de bruit.
- [Zones du PLU (U, AU, A, N) : ce que vous pouvez construire](https://monplantravaux.fr/guides/zone-plu-u-au-a-n): Zone urbaine, à urbaniser, agricole ou naturelle : ce que chaque zone du PLU autorise, comment trouver la vôtre et ce qui s'applique sans PLU.
- [Panneaux solaires sur le toit : la déclaration préalable](https://monplantravaux.fr/guides/panneaux-solaires-toiture-declaration): Des panneaux photovoltaïques ou thermiques sur le toit demandent une déclaration préalable : pièces à fournir, secteurs protégés, délais et raccordement.
- [Architecte obligatoire au-delà de 150 m² : comment compter](https://monplantravaux.fr/guides/architecte-obligatoire-150-m2): Quand un particulier doit-il passer par un architecte ? Le seuil de 150 m², le cas des extensions, la surface à compter et ce que l'architecte doit faire.
- [Hauteur d'une construction : égout, faîtage et terrain naturel](https://monplantravaux.fr/guides/hauteur-construction-egout-faitage): Égout du toit, faîtage, acrotère, terrain naturel en pente : comment mesurer la hauteur d'une construction comme le PLU, et la règle sans PLU.

## Raccordements et terrain

- [Fosse septique et épandage : les distances à respecter](https://monplantravaux.fr/guides/distances-fosse-septique): 35 m d'un captage, 5 m de la maison, 3 m des limites et des arbres : ce qui est une règle et ce qui est une recommandation, avec les tailles minimales.
- [Perte d'ensoleillement à cause d'un voisin : mesurer et comprendre](https://monplantravaux.fr/guides/perte-ensoleillement-voisin): Une construction voisine va-t-elle vous faire de l'ombre ? Comment mesurer la perte d'heures de soleil, et ce que dit le droit du voisinage.
- [Raccordement électrique d'une maison neuve : étapes, plans, coût](https://monplantravaux.fr/guides/raccordement-electrique-maison-neuve): Demande à Enedis, plan de masse avec le coffret, tranchée à préparer, Consuel, mise en service : les étapes du raccordement d'une maison, et ce que vous payez.
- [Raccordement à l'eau potable : demande, compteur, travaux](https://monplantravaux.fr/guides/raccordement-eau-potable): À qui demander le branchement d'eau, où placer le regard du compteur, qui fait la tranchée et qui paie : le raccordement d'une maison au réseau d'eau potable.
- [Raccordement au tout-à-l'égout : obligation, délai, coût](https://monplantravaux.fr/guides/raccordement-tout-a-l-egout): Raccordement obligatoire dans les 2 ans, travaux à la charge du propriétaire, PFAC, contrôle et pénalité : ce que dit le Code de la santé publique.
- [Contrôle du SPANC : conception, travaux, contrôle périodique et vente](https://monplantravaux.fr/guides/controle-spanc-assainissement): Les quatre contrôles du SPANC sur une fosse septique ou une micro-station, le rapport de moins de 3 ans pour vendre et le délai pour mettre aux normes.
- [Ensoleillement d'un terrain : orientation, hauteur du soleil et ombres](https://monplantravaux.fr/guides/ensoleillement-orientation-terrain): Hauteur du soleil en hiver et en été, longueur des ombres d'une maison selon la ville, orientation : comment évaluer l'ensoleillement d'un terrain.
- [Bornage d'un terrain : cadastre, géomètre et limites de propriété](https://monplantravaux.fr/guides/bornage-terrain-cadastre): Le cadastre ne prouve pas les limites d'un terrain. Quand faire un bornage, qui paie, amiable ou judiciaire, et ce que vaut un plan fait sur le cadastre.
- [Tranchée pour les réseaux : profondeur et couleur des grillages avertisseurs](https://monplantravaux.fr/guides/tranchee-reseaux-grillage-avertisseur): Électricité, eau, égout, gaz, téléphone : profondeur des fourreaux, couleur des grillages avertisseurs et distances entre réseaux dans une tranchée.
- [Assainissement individuel : choisir sa filière](https://monplantravaux.fr/guides/filiere-assainissement-individuel): Fosse toutes eaux et épandage, filtre à sable, micro-station ou filtre compact : comment choisir la filière d'assainissement non collectif selon le terrain.

## Plan de masse par projet

- [Plan de masse pour un abri de jardin](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/abri-de-jardin): Plan de situation et plan de masse coté de votre abri de jardin, gratuits, depuis le cadastre. Seuils de 5 et 20 m², distances aux limites, pièces.
- [Plan de masse pour un garage](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/garage): Plan de situation et plan de masse coté d'un garage, gratuits, à partir du cadastre. Garage isolé ou accolé : seuils, pièces, distances aux limites.
- [Plan de masse pour un carport](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/carport): Plan de masse gratuit pour un carport : emprise au sol, seuils de 5 et 20 m², distance aux limites, plan de situation depuis le cadastre.
- [Plan de masse pour une extension de maison](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/extension): Plan de situation et plan de masse coté d'une extension, gratuits. Seuils de 20 et 40 m², règle des 150 m², pièces du dossier, distances aux limites.
- [Plan de masse pour une véranda](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/veranda): Plan de masse gratuit pour une véranda, à partir du cadastre : seuils de 20 et 40 m², distances aux limites, plans à joindre.
- [Plan de masse pour une piscine](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/piscine): Plan de masse gratuit pour une piscine : seuils de 10 et 100 m² de bassin, abri de plus de 1,80 m, distance aux limites, plan de situation depuis le cadastre.
- [Plan de masse pour une terrasse](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/terrasse): Terrasse de plain-pied ou surélevée : faut-il une déclaration ? Plan de masse gratuit depuis le cadastre.
- [Plan de masse pour une pergola](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/pergola): Pergola ouverte ou bioclimatique : formalités, plan de masse gratuit à partir du cadastre, distances aux limites.
- [Plan de masse pour une serre de jardin](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/serre): Plan de masse gratuit pour une serre de jardin : seuils de 5 et 20 m², distances aux limites, plan de situation.
- [Plan de masse pour des panneaux solaires au sol](https://monplantravaux.fr/plan-de-masse/panneaux-solaires-au-sol): Panneaux photovoltaïques au sol : seuils de puissance et de hauteur, plan de masse gratuit, et ensoleillement réel du terrain d'après le LiDAR de l'IGN.

## Optional

- [Carte du contenu en Markdown](https://monplantravaux.fr/sitemap.md): chaque page publique, sa version .md, sa rubrique et sa date
- [Texte complet des guides](https://monplantravaux.fr/llms-full.txt): tous les guides en Markdown, avec leurs sources et dates
- [À propos et méthode](https://monplantravaux.fr/a-propos): sources, vérification, limites
- [Plan du site](https://monplantravaux.fr/sitemap.xml)
